Mentions Légales
1. Editeur du site
Cabinet Treguer
SAS
au capital social de 8000€
46 rue Alsace Lorraine
29160
Crozon
Tél :
02.98.27.11.11
Fax : 02.98.16.73.51
E-mail : vacances@cabinet-treguer.fr
Siège social :
7 rue de Brest
29280 Plouzané
Activité exercée : Agence immobilière
791 213 697
N°TVA : FR 81791213697
N° de carte professionnelle : CPI 2901 2018 000 029 805
Délivrée par : 42 Boulevard dupleix 29000 Quimper
Garantie financière : 120 000€
Caisse de garantie : GALIAN
89 rue de la Boétie 75008 PARIS
Numéro du compte spécial : 211 32 22 12 90
Etablissement teneur du compte spécial : Banque populaire
9 rue de la tour d'auvergene Landerneau 2900
Police d'assurance responsabilité civile professionnelle : 120 137 405
Assureur : MMA
14 bd Marie et Alexandre OYON 72030 Le Mans cedex 9
Représentant légal : ELOIRE Christine
Responsable d'agence : ELOIRE Christine
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication :
3. Réalisation du site
Zephyr&Ko
Impasse Isaac Newton / Bp 30112
85103 LES SABLES D'OLONNE cedex
Tel : 02 51 23 24 40 - Fax : 02 51 90 01 26
Mail : contact@zephyrandko.fr
4. Hébergement
Médialibs pour Zephyr&Ko - Océanet Technologie
Datacenter à nantes
5. CMS
E-majine
6. Conditions générales d'utilisation
Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Cabinet Treguer assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine vacances-presquile-crozon.fr.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
7. Respect de la vie privée
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).
8. Droit d'auteur - Copyright
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site vacances-presquile-crozon.fr sont protégés par le droit d'auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Cabinet Treguer , toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
9. Nom et logo
Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom Cabinet Treguer ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l'accord écrit préalable de Cabinet Treguer .
10. Liens hypertextes
Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de Cabinet Treguer . Néanmoins, les pages et les documents issus de vacances-presquile-crozon.fr ne doivent pas être imbriqués à l'intérieur des pages d'un autre site.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Cabinet Treguer ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir de vacances-presquile-crozon.fr
11. Qualité et utilisation des informations
Cabinet Treguer s'attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l'internaute, sous sa responsabilité exclusive, d'utiliser les informations disponibles sur vacances-presquile-crozon.fr avec discernement. En conséquence, Cabinet Treguer vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.
12. Garanties et responsabilités
Les informations diffusées sur le site de Cabinet Treguer sont fournies sans garantie d'aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ou à l'usage qu'il sera amené en faire. L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu'il fera des informations diffusées sur vacances-presquile-crozon.fr.
Cabinet Treguer ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.
13. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.